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Marques déposées par l'association loi 1901 GROUPE TAITBOUT INSTITUTIONS
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GROUPE TAITBOUT RETRAITE & PREVOYANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

GROUPE TAITBOUT RETRAITE & PREVOYANCE
GROUPE TAITBOUT INSTITUTIONS ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
97711441
Date de dépôt :
30/12/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/12/2017

Présentation de la marque GROUPE TAITBOUT RETRAITE & PREVOYANCE

Déposée le 30 décembre 1997 par l'association loi 1901 GROUPE TAITBOUT INSTITUTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GROUPE TAITBOUT RETRAITE & PREVOYANCE »

Le déposant est l'association loi 1901 GROUPE TAITBOUT INSTITUTIONS domicilié(e) 5 RUE DE DUNKERQUE,75010 PARIS (dossier no 2358947) - 75010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 356 532 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-PAUL LACAM DIRECTEUR GENERAL GROUPE TAITBOUT INSTITUTIONS domicilié(e) 5 RUE DE DUNKERQUE,75010 PARIS (dossier no 2358947) - 75010 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GROUPE TAITBOUT RETRAITE & PREVOYANCE est expirée depuis le 30 décembre 2017.

GROUPE TAITBOUT INSTITUTIONS a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE TAITBOUT , ETHIQUE ET AVENIR , ETHIQUE ET SOLIDARITE , ETHIQUE ET ENGAGEMENT , GROUPE TAITBOUT RETRAITE & PREVOYANCE , GROUPE TAITBOUT RETRAITE & PREVOYANCE


GROUPE TAITBOUT INSTITUTIONS ASSOCIATION LOI 1901 - 5 RUE DE DUNKERQUE,75010 PARIS (dossier no 2358947) - 75010 - France - SIREN 391356532


JEAN-PAUL LACAM DIRECTEUR GENERAL GROUPE TAITBOUT INSTITUTIONS - 5 RUE DE DUNKERQUE,75010 PARIS (dossier no 2358947) - 75010 - France


Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2007 n°2358947 - Publication au BOPI 2007-12-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-25

Publication - Publication le 6 févr. 1998 au BOPI 1998-06

Inscription le 22 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°536064 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-22

Inscription le 9 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°608222 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-09-09

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